Mise en compatibilité du PLU d’Echenans sous Mont-Vaudois avec déclaration de projet

Mise en compatibilité du PLU d’Echenans
Documents de l'enquête publique
Registre des observations


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Avis enquête affiches - 15-03-19 973.16 Ko PDF
Avis enquête est republicain 13-03-19 793.83 Ko PDF
Sommaire pièces du dossier 133.6 Ko PDF
Pièce n°1 - Plan au 1-5000ème d'Echenans sous Mont Vaudois 5.32 Mo PDF
Pièce n°1 - Rapport de présentation du projet 3.64 Mo PDF
Pièce n°2 - AP autorisant l'urbanisation d'une zone N 145.81 Ko PDF
Pièce n°3 - Avis CDPENAF 480.21 Ko PDF
Pièce n°4 - Avis MRAe 270.05 Ko PDF
Pièce n°5 - Avis ONF 933.71 Ko PDF
Pièce n°6 - Avis Chambre d'Agriculture de HS 58.01 Ko PDF
Pièce n°7 - CR de l'examen conjoint des personnes publiques associées 277.6 Ko PDF
Pièce n°7 - Etat de présence examen conjoint des personnes publiques associées 370.05 Ko PDF
Pièce n°8 - Annexes sanitaires du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 511.49 Ko PDF
Pièce n°8 - Extrait rapport de présentation du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 61.66 Ko PDF
Pièce n°8 - Orientations d'amenagement du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 93.76 Ko PDF
Pièce n°8 - PADD du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 239.59 Ko PDF
Pièce n°8 - Plan de zonage au 1-2000 ème du réglement du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 540.14 Ko PDF
Pièce n°8 - Plan de zonage au 1-5000 ème du réglement du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 523.89 Ko PDF
Pièce n°8 - Plan de zonage des servitudes du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 1.88 Mo PDF
Pièce n°8 - Plan de zonage réglement des boisements du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 644.45 Ko PDF
Pièce n°8 - Réglement PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 23.15 Mo PDF
Pièce n°9 - Délibération du 13-09-2018 prescrivant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU d'Echenans sous Mont Vaudois 276.73 Ko PDF
Pièce n°10 - Arrêté d'enquête publique n°2019-196 de M. BURKHALTER, Président de la CCPH 276.09 Ko PDF
Pièce n°11 - Décision de désignation du commissaire enquêteur n°E19000016-25 du Président du TA de Besançon 113.4 Ko PDF
Pièce n°12 - Est Républicain du 19 février 2019 733.7 Ko PDF
Pièce n°12 - Les Affiches de la Haute-Saône du 22 février 2019 641.37 Ko PDF